Article 1 - Objet du Contrat

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Parrain s'engage à rechercher et présenter de nouveaux clients à la société One Futur Invests, en contrepartie d'une commission de 10% (dix pour cent) sur le montant hors taxes de chaque contrat signé par les clients apportés.

Article 2 - Obligations du Parrain

Le Parrain s'engage à :

• Rechercher activement de nouveaux clients potentiels pour One Futur Invests
• Présenter les services de l'entreprise de manière professionnelle et conforme à l'image de marque
• Transmettre les coordonnées complètes des prospects intéressés
• Respecter la confidentialité des informations commerciales de One Futur Invests
• Ne pas représenter d'entreprises concurrentes pendant la durée du contrat

Article 3 - Commission et Modalités de Paiement

La commission de 10% sera calculée sur le montant hors taxes du contrat signé par le client apporté. Le paiement de la commission interviendra dans les 30 jours suivant l'encaissement effectif du premier paiement du client.

La commission sera versée par virement bancaire sur le compte communiqué par le Parrain.

Article 4 - Suivi et Validation

Pour qu'un client soit considéré comme "apporté" par le Parrain, celui-ci doit :

• Avoir été présenté initialement par le Parrain à One Futur Invests
• Signer un contrat dans les 6 mois suivant la première présentation
• Être clairement identifié comme prospect du Parrain dans nos systèmes

Article 5 - Durée et Résiliation

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Il peut être résilié par chacune des parties avec un préavis de 30 jours par lettre recommandée avec accusé de réception.

Les commissions dues au titre des contrats signés avant la résiliation restent acquises au Parrain.

Article 6 - Confidentialité

Le Parrain s'engage à garder strictement confidentielles toutes les informations commerciales, techniques ou stratégiques de One Futur Invests dont il pourrait avoir connaissance dans le cadre de sa mission.

Cette obligation de confidentialité perdure pendant toute la durée du contrat et 2 ans après sa résiliation.