Le présent contrat est conclu entre :
D'une part :
ONE FUTUR INVESTS, société à responsabilité limitée au capital de 57 423 079,00 euros, immatriculée au RCS sous le numéro B266825, dont le siège social est situé au 60 route de Luxembourg L-5408 Bous (Luxembourg), représentée par son gérant, ci-après dénommée « la Société ».
D'autre part :
[NOM DU CLIENT] ________________________________
[ADRESSE] _____________________________________
[VILLE, CODE POSTAL] ___________________________
[PAYS] _______________________________________
ci-après dénommé(e) « l'Investisseur ».
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités d'investissement de l'Investisseur dans le cadre du financement participatif proposé par ONE FUTUR INVESTS.
La Société ONE FUTUR INVESTS agit en qualité d'intermédiaire financier, sécurisant et accompagnant 24 heures sur 24, sept jours sur sept, ses clients investisseurs. Elle opère en collaboration exclusive avec un contractant indépendant sous accord de confidentialité (NDA) qui a développé un algorithme propriétaire de trading quantitatif haute fréquence. La Société utilise cet algorithme révolutionnaire pour le compte de ses clients investisseurs dans le cadre de stratégies d'investissement sophistiquées.
En tant qu'intermédiaire, ONE FUTUR INVESTS s'engage à réaliser des bilans trimestriels détaillés pour assurer un suivi optimal de la performance de chaque investissement, garantissant ainsi transparence et accompagnement personnalisé pour tous ses clients.
Montant minimum d'investissement : 1 000,00 euros (mille euros)
Note : Le montant minimum peut être adapté selon la capacité financière et le profil de risque du client, après évaluation personnalisée.
Montant investi par l'Investisseur :
[MONTANT EN CHIFFRES] _________________ euros
[MONTANT EN LETTRES] _________________________________
La Société ONE FUTUR INVESTS bénéficie d'un accès exclusif à une technologie quantitative propriétaire développée et détenue par un spécialiste indépendant de renom. Il est expressément convenu que la propriété intellectuelle de l'algorithme appartient exclusivement à cet indépendant, et non à la Société ONE FUTUR INVESTS. Cette collaboration stratégique est encadrée par un contrat d'exclusivité et un accord de confidentialité strict (NDA) d'une durée de 10 ans.
Caractéristiques de l'algorithme :
L'algorithme, propriété exclusive de l'indépendant, est utilisé exclusivement par ONE FUTUR INVESTS pour le compte de ses clients dans le respect des réglementations en vigueur. Le contrat d'exclusivité et l'accord de confidentialité (NDA) garantissent la protection de cette technologie propriétaire pour une durée de 10 ans, tout en maintenant la propriété intellectuelle de l'algorithme entre les mains de l'indépendant développeur.
Le montant de l'investissement devra être versé en paiement unique à la signature du présent contrat.
Coordonnées bancaires de l'indépendant propriétaire de l'algorithme :
IBAN : FR76 2823 3000 0166 9334 7777 043
BIC/SWIFT : REVOFRP2
BANQUE : REVOLUT BANK
Note : Le versement est effectué directement au propriétaire de l'algorithme quantitatif, ONE FUTUR INVESTS agissant en qualité d'intermédiaire et d'accompagnateur.
Durée de l'investissement : 12 mois (un an)
Objectifs de performance :
L'Investisseur reconnaît avoir été informé que :
Le Bénéficiaire peut bénéficier d'un programme de parrainage dans les conditions suivantes :
L'Investisseur s'engage à respecter la confidentialité concernant :
La Société s'engage à fournir à l'Investisseur :
Le présent contrat peut être résilié :
[CONDITIONS PERSONNALISÉES]
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La responsabilité de la Société ONE FUTUR INVESTS est limitée aux préjudices directs et prévisibles résultant de ses propres actions ou omissions dans l'exécution de ses obligations contractuelles.
La Société dispose d'une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant ses activités d'intermédiation et d'accompagnement financier.
Il est expressément convenu que la Société ONE FUTUR INVESTS agit en qualité d'intermédiaire et d'accompagnateur de ses clients, sécurisant et accompagnant 24 heures sur 24, sept jours sur sept, l'évolution de leurs investissements. La Société réalise des bilans trimestriels détaillés pour assurer un suivi optimal de la performance.
En aucun cas, la Société ne pourra être tenue responsable des pertes liées aux fluctuations normales des marchés financiers, aux conditions économiques générales, ou aux événements de force majeure affectant les marchés.
De même, l'indépendant propriétaire des algorithmes quantitatifs utilisés par la Société ne pourra en aucun cas être tenu responsable des pertes subies par les clients, qu'elles soient liées aux fluctuations des marchés financiers, aux performances des algorithmes, ou à toute autre cause externe. Cette clause vise à protéger à la fois la Société ONE FUTUR INVESTS et l'indépendant propriétaire des algorithmes contre toute action en justice de clients ayant subi des pertes financières dans le cadre normal des opérations d'investissement.
L'Investisseur peut demander le retrait de tout ou partie de son capital investi en fonction de l'évolution de son portefeuille et du pourcentage de performance réalisé.
Procédure de retrait :
Conditions de retrait :
La Société ONE FUTUR INVESTS, en tant qu'intermédiaire financier, s'engage à assurer un accompagnement personnalisé et un suivi continu de chaque demande de retrait, garantissant transparence et efficacité dans le traitement des demandes de ses clients.
Le présent contrat est soumis au droit luxembourgeois.
Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent contrat sera de la compétence exclusive des tribunaux de Luxembourg.
Le présent contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les parties. Toute modification devra faire l'objet d'un avenant écrit et signé par les deux parties.
En cas de nullité d'une clause, les autres dispositions du contrat demeurent valables.
Fait à _________________, le _________________
En deux exemplaires originaux.